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Marques déposées par madame DE THUY Chantal
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Domaine des Garennes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Garennes
Madame DE THUY Chantal

Numéro de dépôt :
95567671
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
07/04/2005

Présentation de la marque Domaine des Garennes

Déposée le 7 avril 1995 par madame DE THUY Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « Domaine des Garennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est madame DE THUY Chantal domicilié(e) chateau de Montreuil-Bellay, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame de Thuy - France.

La marque Domaine des Garennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Garennes est expirée depuis le 7 avril 2005.

DE THUY Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTREUIL BELLAY


Madame DE THUY Chantal - chateau de Montreuil-Bellay, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France


Madame de Thuy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Vin d'Appellation Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine des Garennes